Chaque projet d’adoption est unique. Au Québec, il existe différents parcours, chacun teinté avec ses réalités, ses étapes et ses enjeux. Comprendre ces parcours, c’est mieux s’orienter, mieux poser ses questions et mieux se préparer.
Un même désir, plusieurs parcours possibles
Au départ, plusieurs personnes parlent simplement de vouloir fonder une famille à travers l’adoption. Un projet de cœur qui peut sembler parfois simple aux premiers abords, mais qui, en pratique, peut prendre des formes et nécessiter des démarches très différentes selon que l’enfant est domicilié au Québec, dans une autre province canadienne ou à l’étranger. Ces parcours ne relèvent pas tous des mêmes instances et n’obéissent pas aux mêmes règles.
Au Québec, les services d’adoption passent par les CISSS et les CIUSSS responsables de la protection de la jeunesse. Pour l’adoption interprovinciale ou internationale, c’est le Secrétariat aux services internationaux à l’enfant (SASIE) et les organismes agréés, selon le pays d’adoption, qui encadrent les démarches.
Portrait de l’adoption
au Québec
L’adoption en banque mixte*
L’adoption via la famille d’accueil banque mixte concerne des enfants qui présentent une situation où un retour dans le milieu d'origine est peu probable. Ces enfants sont alors confiés à une famille d’accueil banque mixte par la DPJ dans la perspective d’une possible adoption, s'il en devient le projet de vie jugé comme étant dans le meilleur intérêt de l'enfant. L’enfant n’est donc pas admissible à une adoption immédiatement au moment de son accueil et peut potentiellement ne jamais le devenir, c’est ce qui distingue fortement ce parcours de l’adoption régulière.
L’adoption internationale
L’adoption internationale est un parcours distinct, fortement encadré. Le gouvernement du Québec précise que toute démarche doit obligatoirement être autorisée par le SASIE avant d’être entreprise. Sans cette autorisation, l’adoption ne sera pas reconnue.
Il faut aussi savoir qu’un moratoire sur les nouveaux dossiers d’adoption internationale est actuellement en vigueur, au Québec, depuis la fin de l’année 2024. Certains dossiers déjà ouverts se poursuivent, et certaines situations prévues par règlement, comme certains cas d’adoption sans organisme agréé, peuvent encore être traitées.
L’adoption régulière*
L’adoption régulière concerne les situations où les parents d’origine consentent à l’adoption de l’enfant, majoritairement à la naissance de celui-ci. Le projet commence par une inscription auprès du service d’adoption de votre région, suivie d’une période d’attente relativement longue variant d’une région à l’autre, d’une évaluation psychosociale, puis éventuellement d’un jumelage pour accueillir l’enfant. Un placement en vue de l’adoption durera de l’arrivée de celui-ci dans la famille jusqu’à la finalisation des procédures judiciaires nécessaires pour officialiser l’adoption.
*Ce qu’il faut savoir
Au moment de l’inscription, certaines régions permettent aux personnes candidates de s’inscrire à la fois à un projet d’adoption régulière et à un projet de famille d’accueil banque mixte. Dans tous les cas, une évaluation psychosociale est obligatoire pour vérifier les capacités parentales, les motivations et l’aptitude à répondre aux besoins de l’enfant. Toutefois, seul le parcours via la banque mixte nécessite d’assister, au préalable, à une séance d’information animée par le CISSS ou CIUSSS de la région avant de pouvoir s’inscrire dans ce parcours.
Bien que ce parcours n’aboutisse pas toujours à une adoption. Il s’agit d’un parcours permettant d’assurer à un enfant une stabilité ou une permanence. L’enfant pourra alors s’établir auprès d’un membre de la famille immédiate, élargie ou d’un proche significatif pour lui.
Aujourd’hui, au Québec, l’adoption peut être envisagée avec ou sans reconnaissance des liens de filiation antérieurs. Cette distinction fait partie des éléments présentés lors des séances d’information offertes par les services d’adoption. Elle reflète une évolution importante du cadre québécois, qui permet d’aborder l’adoption avec davantage de nuance quant à l’histoire et aux liens de l’enfant.
Dans certains cas, une entente de communication peut aussi être conclue pour faciliter l’échange d’informations ou certaines relations entre l’enfant adopté et des membres significatifs de sa famille d’origine, lorsque cela sert son intérêt.
Une personne domiciliée au Québec peut également entreprendre un projet d’adoption dans une autre province du Canada. Ce type de démarche ne relève pas du DPJ québécois pour l’enfant visé, mais du SASIE, qui encadre les démarches lorsque l’enfant est domicilié hors Québec.
Comme les règles et les critères peuvent varier d’une province à l’autre, ce parcours demande souvent une bonne préparation et une compréhension fine du cadre applicable.
L’adoption intrafamiliale, comme son nom l’indique, est l’adoption d’un enfant par un membre de sa famille immédiate ou élargie. Ce type d’adoption peut survenir autant à l’international, qu’au national. Ce sont les liens familiaux de proximité qui priment dans ce parcours. Il faut savoir que l’adoption intrafamiliale à l’international, bien que soumise à de nombreuses exigences, n’est actuellement pas touchée par le moratoire.
Choisir un parcours, c’est aussi comprendre ses implications
Autrement dit, avant même de parler de délais ou de formulaires, il faut souvent commencer par une question plus fondamentale : quel parcours correspond réellement à notre réalité, à notre disponibilité et à notre capacité d’accueil?
Nous sommes là
pour vous aider à
vous orienter
Derrière chaque parcours, il y a des décisions importantes, des émotions et beaucoup de zones grises. Chez Parcours adoption Québec, nous croyons qu’il est essentiel de pouvoir compter sur un espace qui aide à comprendre, à nommer et à traverser ces réalités avec plus de confiance.
